Erik Pain
Géomètre-expert

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Éditeur du site

  • Erik Pain, géomètre-expert

  • Dénomination et forme juridique : à compléter

  • Adresse du cabinet : à compléter

  • Téléphone : à compléter

  • Courriel : à compléter

  • SIRET : à compléter — TVA intracommunautaire : à compléter

  • Directeur de la publication : Erik Pain

Exercice de la profession

Géomètre-expert inscrit au tableau de l’Ordre des géomètres-experts sous le numéro à compléter, auprès du conseil régional à compléter.

Profession réglementée par la loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l’Ordre des géomètres-experts. L’exercice est soumis au code de déontologie des géomètres-experts.

  • Autorité de tutelle : Ordre des géomètres-experts, geometre-expert.fr

  • Assurance de responsabilité civile professionnelle : assureur, n° de contrat, couverture géographique

Hébergement

Le site est hébergé par GitHub Pages — GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d’un litige. Médiateur compétent : à compléter.

Données personnelles

Les informations saisies dans le formulaire de contact (identité, coordonnées, adresse et référence cadastrale de la propriété, description du projet) sont utilisées à seule fin de répondre à votre demande et d’établir, le cas échéant, un devis. Elles ne font l’objet d’aucune cession à des tiers.

Base légale : votre consentement et les mesures précontractuelles prises à votre demande. Durée de conservation : à compléter.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur les données vous concernant. Pour l’exercer, écrivez à adresse de contact à compléter. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

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Propriété intellectuelle

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